(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CADUM SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692983.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 12 septembre 2021.
CADUM SA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Inscription le 22 août 2003 - Transmission totale de propriété n°376016 - Publication au BOPI 2003-08-22
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2001 n°2198870 - Publication au BOPI 2001-05-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-23
Inscription le 25 septembre 2003 - Gage constitué n°378299 - Publication au BOPI 2003-09-25
Inscription le 29 août 2003 - Changement d'adresse n°376370 - Publication au BOPI 2003-08-29
Inscription le 20 avril 2004 - Concession de licence n°391914 - Publication au BOPI 2004-04-20
Inscription le 27 juillet 2011 - Gage radié n°554514 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Inscription le 27 juillet 2011 - Résiliation delicence n°554515 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Renouvellement avec limitation le 3 août 2011 n°2477342 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-03
Inscription le 26 décembre 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°591306 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-26
Inscription le 24 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617204 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-24
Inscription le 24 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617205 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-24